La 25ème édition de la journée de formation des RCCI et des RCSI s’est tenue le lundi 17 mars 2025 et a fait salle comble au Palais des Congrès de Paris.
Que retenir des clarifications et actions à venir de l’AMF en matière de lutte contre les ABUS DE MARCHE ?
Synthèse de l’atelier n°1 : Abus de marché
C’est une des PRIORITES de l’AMF. Nous arrivons au terme d’une séquence pédagogique ponctuée par la publication de la synthèse des contrôles SPOT « Abus de marché » (2022) et la conduite de 10 missions de contrôles depuis 2023. Si celle-ci ne semble pas avoir provoqué une véritable transformation des dispositifs, la période à venir est annoncée plus REPRESSIVE ⚠️.
Pour illustrer ses attentes pratiques, l’AMF a notamment indiqué que :
- Si le dispositif mis en place doit être adapté à sa taille et à son activité, le recours à un OUTIL DE CONTROLE automatisé parait incontournable en 2025
- Un tel outil devrait être interopérable avec le dispositif de surveillance des transactions personnelles des collaborateurs, paramétrable par les utilisateurs, transparent sur ses algorithmes et les data utilisées
- Le processus de définition des scénarios incombe au RCCI/RCSI et leur revue doit être menée a minima annuellement
- Les soupçons de manipulation de cours doivent faire l’objet d’une DOS dès que possible, par exemple 3 semaines à compter du fait générateur
- Afin de lutter contre les réseaux internationaux d’initiés et le recrutement des sources, un dispositif robuste en matière de contrôle déontologique sur ses collaborateurs est nécessaire
